Marque enregistrée - Marque en vigueur

YTT
JANISSET

Numéro de dépôt :
4554770
Date de dépôt :
27/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2029
YTT de JANISSET

Présentation de la marque YTT

Déposée par voie électronique le 27 mai 2019 par JANISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-25 du 21 juin 2019.

Le déposant est JANISSET domicilié(e) 61 avenue de la Gare - 43120 - MONISTROL SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque YTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4554770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 22 23

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YTT arrivera à expiration en date du 27 mai 2029.

JANISSET a également déposé les autres marques suivantes : STRAPYTT , NEWUL


JANISSET - 61 avenue de la Gare - 43120 - MONISTROL SUR LOIRE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Bracelets de montre. Bracelets de montre, en matière recyclée et recyclable ;

Sangles en matière textile, lanières en matière textile, sangles non-métallique pour la manutention, bretelles et élingues non métallique pour la manutention, articles de préhension et de fixation non compris dans d'autres classes à savoir poignées, boucles, clip (fixation par pince formant ressort). Sangles en matière textile, en matière recyclée et recyclable, lanières en matière textile, en matière recyclée et recyclable, sangles non-métallique pour la manutention, bretelles et élingues non métallique pour la manutention, articles de préhension et de fixation non compris dans d'autres classes à savoir poignées, boucles, clip (fixation par pince formant ressort) ;

Fils, fils à usage textile, fils et fils à usage textile recyclés, fils polyamide, fils polyamide recyclés.